Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENS GROUP
Mme. Marie MUTZ

Numéro de dépôt :
4294876
Date de dépôt :
25/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2026
SENS GROUP de Marie MUTZ

Présentation de la marque SENS GROUP

Déposée par voie électronique le 25 août 2016 par madame Marie MUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENS GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est madame Marie MUTZ domicilié(e) 77 rue Principale - 68130 - OBERMORSCHWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry Burkard domicilié(e) 40 rue de Stalingrad, Bp3127 - 68063 - Mulhouse cedex - France.

La marque SENS GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294876.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENS GROUP arrivera à expiration en date du 25 août 2026.

Marie MUTZ a également déposé les autres marques suivantes : XSENS , VALUENCE


Mme. Marie MUTZ - 77 rue Principale - 68130 - OBERMORSCHWILLER - France


M. Thierry Burkard - 40 rue de Stalingrad, Bp3127 - 68063 - Mulhouse cedex - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

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